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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCOFRANCE
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VIVE LA FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIVE LA FRANCE
ENESCOFRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4290313
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VIVE LA FRANCE de ENESCOFRANCE

Présentation de la marque VIVE LA FRANCE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIVE LA FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENESCOFRANCE domicilié(e) 2426 ROUTE NATIONALE 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 782 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE PUIG domicilié(e) 2426 RN7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 21 22

ENESCOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAULT


ENESCOFRANCE, SAS - 2426 ROUTE NATIONALE 7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 333782936


M. STEPHANE PUIG - 2426 RN7 - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740754 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.